Ces dernières années, la jurisprudence pointe de plus en plus souvent un doigt accusateur sur les entrepreneurs, ingénieurs, bureaux d’étude et architectes lorsqu’un bâtiment présente des vices de construction. Dans ce contexte, une couverture solide s’impose.
Trois couvertures
L’assurance responsabilité décennale couvre totalement trois risques. Il est crucial que votre bâtiment soit d’abord inspecté par un organisme de contrôle agréé.
Responsabilité envers le maître de l’ouvrage – Vous êtes couvert à la valeur totale de l’ouvrage, frais de démolition et d’évacuation compris.
Responsabilité envers les tiers – Tous les dommages causés à des visiteurs ou à des passants sont couverts s’ils résultent d’une faute tombant dans le cadre de la responsabilité décennale.
Couvertures complémentaires – Vous pouvez opter pour une protection plus étendue contre les dommages aux éléments de la construction qui ne sont pas contrôlés ou contre les conséquences immatérielles des dommages causés au maître de l’ouvrage.
Pour chaque responsable sur chaque chantier
Le coût d’une petite ou d’une grande erreur dans la construction peut rapidement monter très haut. Une police responsabilité décennale est donc utile pour toutes les parties concernées. Elle peut être souscrite pour toutes sortes d’ouvrage : résidentiel, commercial, industriel, travaux publics, ...